L'objectif d'un APEL d'établissement est de rassembler tous les parents afin de :

 

• les représenter auprès du Chef d'établissement, au sein de l'établissement (OGEC, conseil d'établissement...) et auprès des instances de l'enseignement catholique à travers l'APEL du département de l'Isère à laquelle elle adhère ainsi qu'auprès des pouvoirs publics (municipalité, rectorat, Inspection Académique, Conseil Général,...)

• rassembler au sein d'un conseil tous les parents bénévoles qui peuvent donner de leur temps

• participer à l'animation et à la vie de l'établissement (accueil des nouveaux parents, organisation de manifestations diverses...)

• répondre aux besoins particuliers des familles ou à défaut les orienter vers les structures compétentes.

 

Comme toute association, l'APEL d'établissement est tenue de respecter certaines procédures afin d'assurer son fonctionnement. Chaque année, peu après la rentrée scolaire, l'APEL tient son assemblée générale. A cette occasion a lieu l'élection d'un bureau. Il est composé d'un président, président-adjoint, trésorier et trésorier-adjoint, ainsi que de membres qui complètent l'équipe. Il en va de même pour son conseil d'administration.

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LE CONSEIL D’ADMINISTRATION

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Le conseil d'administration est chargé d'assurer le bon fonctionnement de l'association et l'application des décisions prises en assemblée générale.

Le conseil est un organe collégial, composé d'administrateurs élus par les adhérents de l'association lors de l'assemblée générale ordinaire, sauf disposition particulière prévue par les statuts ou le règlement intérieur.

Les statuts doivent stipuler :

• le nombre d’administrateur : il doit être suffisant pour assurer la représentation des parents des principaux niveaux de classes et de cycles, mais pas non plus trop important, pour pouvoir travailler efficacement (généralement de 3 à 15 membres)

• la durée des mandats (généralement 3 ans, avec renouvellement par tiers tous les ans)

• le mode de renouvellement : la fonction d'administrateur cesse lorsque le parent n'a plus d'enfant dans l’établissement, en cas de démission, de non réélection ou d'exclusion.

La composition du conseil doit être consignée après chaque assemblée générale sur le registre spécial, et les modifications survenues doivent être déclarées à la préfecture. Il est possible de recourir à la cooptation pour désigner de nouveaux membres en cas de vacance d'un poste (démission, exclusion, décès) pour le temps restant du mandat. Cette désignation doit être ratifiée lors de l'assemblée générale suivante. Il est déconseillé d'utiliser la cooptation quelques semaines avant l'assemblée générale annuelle, afin de ne pas donner l'impression que l'on cherche à confisquer le pouvoir souverain de l'assemblée en matière de nomination.

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Le conseil d'administration se réunit en général une fois par trimestre (la fréquence des réunions est précisée dans les statuts ou le règlement intérieur). La rédaction d'un procès-verbal des conseils d'administration est vivement conseillée. Ce procès-verbal sera archivé par l'association.

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Chacun des membres du conseil d'administration doit pouvoir être actif au sein de l'association, et donc se voir confier des responsabilités et missions clairement définies. 

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LE BUREAU

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Instance de direction de l'association, le bureau est élu au sein du conseil d'administration. Il se compose au minimum d'un président, d'un trésorier et d'un secrétaire. Si l'association est très importante, un vice-président, un vice-trésorier et un vice-secrétaire peuvent être nommés. La déclaration en préfecture doit obligatoirement mentionner les noms et fonctions des membres du bureau.

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Le bureau a pour mission de préparer et de suivre les décisions du conseil d'administration. Il se réunit généralement une fois par mois, mais également chaque fois que cela est nécessaire. La rédaction d'un procès-verbal des réunions du bureau est aussi vivement conseillée. Ce procès-verbal sera également archivé.

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L'APEL est une association nationale, aussi présente en Isère.